Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JETSEAL
SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93478955
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013

Présentation de la marque JETSEAL

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JETSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA domicilié(e) 20 GRANDE RUE,70400 CHAMPEY (dossier no 2246651) - 70400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 126 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA domicilié(e) 20 GRANDE RUE, BP 2,70400 CHAMPEY (dossier no 2246651) - 70400 - France.

La marque JETSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JETSEAL est expirée depuis le 25 juillet 2013.

SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA a également déposé les autres marques suivantes : PLASTSEAL


SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA, SOCIETE ANONYME - 20 GRANDE RUE,70400 CHAMPEY (dossier no 2246651) - 70400 - France - SIREN 312126634


SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA - 20 GRANDE RUE, BP 2,70400 CHAMPEY (dossier no 2246651) - 70400 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246651 - Publication au BOPI 2003-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Scellée en plastiques ou autres matériaux pour le plombage wagons, camions, conteneurs, sacoches